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Duurzaam hout | Ontworpen door architect

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Termes et conditions

Table des matières:

Article 1 Définitionss
Article 2 Identité de l'entrepreneurr
Article 3 Applicabilitéd
Article 4 L'offred
Article 5 L'accordt
Article 6 Droit de rétractationt
Article 7 Frais en cas de rétractationg
Article 8 Le prixs
Article 9 Conformité et garantiee
Article 10 Livraison et mise en œuvreg
Article 11 Paiementg
Article 12 Procédure de réclamationg

Article 1 Définitionss

Dans ces conditions, les termes suivants ont les significations suivantes:

  1. Temps de réflexion: le délai dans lequel le consommateur peut faire usage de son droit de rétractation;
  2. Consommateur: la personne physique qui n'agit pas dans l'exercice d'une profession ou d'une entreprise et qui conclut un contrat à distance avec l'entrepreneur;
  3. Jour: jour de calendrier;
  4. Transaction de durée: un contrat à distance portant sur une série de produits et / ou services dont l'obligation de livraison et / ou d'achat est étalée dans le temps;
  5. Support de données durable: tout moyen permettant au consommateur ou à l'entrepreneur de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement de manière à permettre une consultation future et une reproduction inchangée des informations stockées.
  6. Droit de rétractation: la possibilité pour le consommateur de résilier le contrat à distance dans le délai de réflexion;
  7. Formulaire modèle: le modèle de formulaire de rétractation que l'entrepreneur met à disposition qu'un consommateur peut remplir s'il souhaite faire usage de son droit de rétractation.
  8. Entrepreneur: la personne physique ou morale qui propose des produits et / ou des services aux consommateurs à distance;
  9. Accord de distance: un accord par lequel, dans le cadre d'un système organisé par l'entrepreneur pour la vente à distance de produits et / ou de services, jusqu'à et y compris la conclusion de l'accord, une ou plusieurs techniques de communication à distance sont utilisées;
  10. Technologie de communication à distance: signifie qui peut être utilisé pour conclure un accord, sans que le consommateur et l'entrepreneur soient ensemble dans le même espace en même temps.
  11. Termes et conditions: les présentes Conditions Générales de l'Entrepreneur.

 

Article 2 Identité de l'entrepreneurr

 

WoodWideCities
Adresse d'affaires:          Moermanskweg 2 Unité 18 9723 HM Groningen
Adresse de visite:               Moermanskweg 2 Unité 18 9723 HM Groningen

T: 31085 303 71 55 55
E: info@woodwidecities.com
W: www.woodwidecities.com
Numéro de chambre de commerce:

02094495 sous le nom de la société TrainingU

Numéro d'identification TVA: NL102473286B01

 

Article 3 Applicabilité 

  1. Ces conditions générales s'appliquent à toutes les offres de l'entrepreneur et à tous les contrats et commandes à distance entre l'entrepreneur et le consommateur.
  2. Avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales sera mis à la disposition du consommateur. Si cela n'est pas raisonnablement possible, avant la conclusion du contrat à distance, il sera indiqué que les conditions générales peuvent être consultées chez l'entrepreneur et qu'elles seront envoyées gratuitement dès que possible à la demande du consommateur.
  3. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, par dérogation au paragraphe précédent et avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales peut être mis à la disposition du consommateur par voie électronique de manière à ce qu'il puisse être peuvent être facilement stockés sur un support de données durable. Si cela n'est pas raisonnablement possible, avant la conclusion du contrat à distance, il sera indiqué où les conditions générales peuvent être consultées par voie électronique et qu'elles seront envoyées gratuitement par voie électronique ou autrement à la demande du consommateur.
  4. Dans l'hypothèse où des conditions spécifiques de produit ou de service s'appliqueraient en plus des présentes conditions générales, les deuxième et troisième alinéas s'appliquent mutatis mutandis et en cas de conditions générales contradictoires, le consommateur peut toujours se prévaloir de la disposition applicable qui lui est la plus favorable. est.
  5. Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont à tout moment totalement ou partiellement nulles et non avenues ou détruites, l'accord et les présentes conditions générales resteront en vigueur et la disposition correspondante sera immédiatement remplacée après consultation mutuelle par une disposition qui prétend de l'original aussi étroitement que possible.
  6. Les situations non réglementées dans les présentes conditions générales doivent être appréciées dans l'esprit des présentes conditions générales.n.
  7. Les incertitudes concernant l'explication ou le contenu d'une ou plusieurs dispositions de nos conditions générales doivent être expliquées dans l'esprit des présentes conditions générales.n.

 

Article 4 L'offred

  1. Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela sera explicitement indiqué dans l'offre.
  2. L'offre contient une description complète et précise des produits, du contenu numérique et / ou des services proposés. La description est suffisamment détaillée pour permettre au consommateur d'apprécier correctement l'offre. Si l'entrepreneur utilise des images, celles-ci sont une représentation fidèle des produits, services et / ou contenus numériques proposés. Les erreurs ou erreurs manifestes dans l'offre n'engagent pas l'entrepreneur.
  3. Chaque offre contient des informations telles qu'il est clair pour le consommateur quels droits et obligations sont attachés à l'acceptation de l'offre.

 

Article 5 L'accordt

 

  1. Sous réserve des dispositions du paragraphe 4, le contrat est conclu au moment de l'acceptation par le consommateur de l'offre et du respect des conditions correspondantes.
  2. Si le consommateur a accepté l'offre par voie électronique, le professionnel confirmera immédiatement la réception de l'acceptation de l'offre par voie électronique. Tant que la réception de cette acceptation n'a pas été confirmée par l'entrepreneur, le consommateur peut résilier le contrat.
  3. Si l'accord est conclu par voie électronique, l'entrepreneur prendra les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser le transfert électronique des données et garantir un environnement Web sûr. Si le consommateur peut payer par voie électronique, l'entrepreneur prendra les mesures de sécurité appropriées.
  4. L'entrepreneur peut s'informer dans les cadres juridiques si le consommateur peut remplir ses obligations de paiement, ainsi que tous les faits et facteurs importants pour une conclusion responsable du contrat à distance. Si, sur la base de cette enquête, l'entrepreneur a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, il est en droit de refuser une commande ou une demande, motivée, ou de joindre des conditions particulières à la mise en œuvre.n.
  5. L'entrepreneur enverra les informations suivantes avec le produit ou le service au consommateur, par écrit ou de manière à ce qu'elles puissent être stockées par le consommateur de manière accessible sur un support durable:
  6. l'adresse de visite du siège social de l'entrepreneur où le consommateur peut déposer une plainte;
  7. les conditions dans lesquelles et la manière dont le consommateur peut faire usage du droit de rétractation, ou une déclaration claire concernant l'exclusion du droit de rétractation;
  8. des informations sur les garanties et le service existant après l'achat;
  9. les informations figurant à l'article 4 paragraphe 3 des présentes conditions, sauf si l'entrepreneur a déjà fourni ces informations au consommateur avant l'exécution du contrat;
  10. les conditions de résiliation du contrat si celui-ci a une durée supérieure à un an ou est indéfini.
  11. En cas de transaction prolongée, la disposition du paragraphe précédent ne s'applique qu'à la première livraison.
  12. Chaque accord est conclu dans les conditions suspensives de disponibilité suffisante des produits concernés.

 

Article 6 Droit de rétractationt

  1. Lors de l'achat de produits, le consommateur a la possibilité de résilier le contrat sans donner de motif dans un délai de 14 jours. Ce délai de réflexion commence le lendemain de la réception du produit par le consommateur ou un représentant désigné au préalable par le consommateur et annoncé à l'entrepreneur.
  2. Pendant la période de réflexion, le consommateur manipulera le produit et l'emballage avec soin. Il ne déballera ou n'utilisera le produit que dans la mesure nécessaire pour évaluer s'il souhaite conserver le produit. S'il exerce son droit de rétractation, il retournera le produit avec tous les accessoires et si raisonnablement possible dans son état et son emballage d'origine à l'entrepreneur, conformément aux instructions raisonnables et claires fournies par l'entrepreneur.s.
  3. Si le consommateur souhaite faire usage de son droit de rétractation, il est tenu de le faire savoir à l'entrepreneur dans les 14 jours suivant la réception du produit. Le consommateur doit le faire savoir au moyen du formulaire type. Après que le consommateur a fait savoir qu'il souhaite faire usage de son droit de rétractation, le client doit retourner le produit dans un délai de 14 jours. Le consommateur doit prouver que la marchandise livrée a été retournée à temps, par exemple au moyen d'une preuve d'expédition.
  4. Si, après l'expiration des délais visés aux paragraphes 2 et 3, le client n'a pas fait savoir qu'il souhaitait faire usage de son droit de rétractation resp. le produit n'a pas été retourné à l'entrepreneur, l'achat est un fait.

 

Article 7 Frais en cas de rétractation 

  1. Si le consommateur fait usage de son droit de rétractation, les frais de retour ne dépasseront pas le coût du retour.
  2. Si le consommateur a payé un montant, l'entrepreneur remboursera ce montant dès que possible, mais au plus tard 14 jours après le retrait. La condition est que le produit ait déjà été reçu par le commerçant ou qu'une preuve concluante de retour complet puisse être soumise.
  3. Lors de l'achat d'articles lors de promotions et promotions, les frais de retour ne sont pas payés par le vendeur, mais sont à la charge de l'acheteur.

 

Article 8 Le prixs

  1. Pendant la période de validité indiquée dans l'offre, les prix des produits et / ou services proposés ne seront pas augmentés, à l'exception des changements de prix dus aux changements des taux de TVA.
  2. Contrairement au paragraphe précédent, l'entrepreneur peut proposer des produits ou services dont les prix sont soumis aux fluctuations du marché financier et sur lesquels l'entrepreneur n'a aucune influence, à des prix variables. Ce lien avec les fluctuations et le fait que les prix indiqués sont des prix cibles sont indiqués dans l'offre.
  3. Les augmentations de prix dans les 3 mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles résultent de réglementations ou de dispositions légales.
  4. Les augmentations de prix à partir de 3 mois après la conclusion du contrat ne sont autorisées que si l'entrepreneur l'a stipulé et:
  5. ils résultent de réglementations ou de dispositions légales; ou
  6. le consommateur a le pouvoir de résilier le contrat le jour où l'augmentation de prix prend effet.
  7. Les prix indiqués dans l'offre de produits ou de services incluent la TVA.
  8. Tous les prix sont sujets à des erreurs d'impression et typographiques. Aucune responsabilité n'est acceptée pour les conséquences des erreurs d'impression et de composition. En cas d'erreurs d'impression et de frappe, l'entrepreneur n'est pas obligé de livrer le produit au mauvais prix.en.

 

Article 9 Conformité et garantiee

  1. L'entrepreneur garantit que les produits et / ou services sont conformes à l'accord, aux spécifications énoncées dans l'offre, aux exigences raisonnables de fiabilité et / ou d'utilisabilité et aux dispositions légales existantes à la date de la conclusion de l'accord et / ou réglementations gouvernementales. En cas d'accord, l'entrepreneur garantit également que le produit est adapté à une utilisation autre que normale.
  2. Une garantie fournie par l'entrepreneur, le fabricant ou l'importateur n'affecte pas les droits légaux et les prétentions que le consommateur peut faire valoir contre l'entrepreneur sur la base de l'accord.
  3. Tout défaut ou produit mal livré doit être signalé à l'entrepreneur par écrit dans les 4 semaines suivant la livraison. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine et à l'état neuf.
  4. La période de garantie de l'entrepreneur correspond à la période de garantie du fabricant. Cependant, l'entrepreneur n'est jamais responsable de l'adéquation ultime des produits pour chaque application individuelle par le consommateur, ni de tout conseil concernant l'utilisation ou l'application des produits.
  5. La garantie ne s'applique pas si:
    • Le consommateur a réparé et / ou traité lui-même les produits livrés ou les a fait réparer et / ou traiter par des tiers;
    • Les produits livrés ont été exposés à des circonstances anormales ou sont autrement manipulés avec négligence ou sont contraires aux instructions de l'entrepreneur et / ou ont été traités sur l'emballage;
    • Cette insuffisance résulte en tout ou en partie de réglementations que le gouvernement a édictées ou fera en ce qui concerne la nature ou la qualité des matériaux utilisés.

 

Article 10 Livraison et mise en œuvreg

  1. L'entrepreneur apportera le plus grand soin possible lors de la réception et de l'exécution des commandes de produits et lors de l'évaluation des demandes de prestation de services.
  2. Le lieu de livraison est l'adresse que le consommateur fait connaître à l'entreprise.
  3. Dans le respect de ce qui est indiqué au paragraphe 4 de cet article, la société exécutera les commandes acceptées dans les meilleurs délais, mais au plus tard dans les 10 jours ouvrables, à moins que le consommateur n'ait accepté un délai de livraison plus long. Si la livraison est retardée, ou si une commande ne peut ou ne peut être exécutée que partiellement, le consommateur en sera informé au plus tard 5 jours après la passation de la commande. Dans ce cas, le consommateur a le droit de résilier le contrat sans frais. Le consommateur n'a pas droit à une compensation.
  4. Tous les délais de livraison sont indicatifs. Le consommateur ne peut tirer aucun droit des conditions énoncées. Le dépassement d'un délai ne donne pas droit à une indemnisation.
  5. En cas de dissolution conformément au paragraphe 3 du présent article, l'entrepreneur remboursera le montant que le consommateur a payé dans les meilleurs délais, mais au plus tard 14 jours après la dissolution.
  6. Si la livraison d'un produit commandé s'avère impossible, l'entrepreneur s'efforcera de fournir un article de remplacement. Au plus tard à la livraison, il sera indiqué de manière claire et compréhensible qu'un article de remplacement est en cours de livraison. Pour les articles de remplacement, le droit de rétractation ne peut être exclu. Les frais d'un éventuel retour d'expédition sont à la charge de l'entrepreneur.
  7. Le risque d'endommagement et / ou de perte des produits incombe à l'entrepreneur jusqu'au moment de la livraison au consommateur ou à un représentant pré-désigné porté à la connaissance de l'entrepreneur, sauf convention contraire expresse.

Article 11 Paiementg

  1. Sauf convention contraire, les sommes dues par le consommateur doivent être payées dans les 7 jours ouvrables suivant le début du délai de réflexion tel que visé à l'article 6 paragraphe 1. En cas d'accord de fourniture d'un service, ce délai prend effet. après que le consommateur a reçu la confirmation du contrat.
  2. Le consommateur a le devoir de signaler sans délai les inexactitudes dans les détails de paiement fournis ou indiqués à l'entrepreneur.
  3. En cas de non-paiement du consommateur, l'entrepreneur a le droit, sous réserve des restrictions légales, de facturer les frais raisonnables portés à la connaissance du consommateur à l'avance.

 

Article 12 Procédure de réclamationg

  1. L'entrepreneur dispose d'une procédure de réclamation bien médiatisée et traite la réclamation conformément à cette procédure de réclamation.
  2. Les réclamations concernant la mise en œuvre de l'accord doivent être soumises de manière complète et claire à l'entrepreneur dans les 7 jours, après que le consommateur a découvert les défauts.
  3. Les réclamations soumises à l'entrepreneur recevront une réponse dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception. Si une réclamation nécessite un temps de traitement prévisible plus long, l'entrepreneur répondra dans les 14 jours avec un accusé de réception et une indication du moment où le consommateur peut s'attendre à une réponse plus détaillée.

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